Déposée le 27 août 2001 par LAUMOND NICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA ROSE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est LAUMOND NICOLE, domicilié(e) LA GRANDE PLEYSSADE, 24240 MESCOULES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUMOND NICOLE - France.
La marque LA ROSE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAUMOND NICOLE - LA GRANDE PLEYSSADE, 24240 MESCOULES - France
LAUMOND NICOLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "Bergerac". papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Service de télécommunication et messagerie électronique par réseau Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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